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Marques déposées par monsieur Henri MOUNIER
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LA CONCORDE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA CONCORDE
Monsieur Henri MOUNIER

Numéro de dépôt :
1092794
Date de dépôt :
19/07/1978
Lieu de dépôt :
Tri. Niort

Présentation de la marque LA CONCORDE

Déposée le 19 juillet 1978 par monsieur Henri MOUNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Niort), la marque française « LA CONCORDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Henri MOUNIER domicilié(e) 26 rue du Pont de l'Arceau 79120 - LEZAY - France.

La marque LA CONCORDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1092794.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque LA CONCORDE est expirée depuis le 19 juillet 1988.

Henri MOUNIER a également déposé les autres marques suivantes : NAPOLEON DE GRAMONT , LOUIS MUSSET , AIGLE , ALAIN BRUNETIERE , SENAC , NAPOLEON DE VALLAURIS , DE MONTERAC , HENRI MOUNIER , MILLET , JEAN BRUNOY


Monsieur Henri MOUNIER - 26 rue du Pont de l'Arceau 79120 - LEZAY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-045

Périodiques ou revues.Editions de périodiques ou revues.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.