Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DUCHESNE
Numéro de dépôt :
1100240
Date de dépôt :
11/06/1979
Lieu de dépôt :
Tri. Cognac
Présentation de la marque DUCHESNE
Déposée le 11 juin 1979 par la Société Anonyme (SA) HENRI MOUNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Cognac), la marque française « DUCHESNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DUCHESNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1100240.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque DUCHESNE est expirée depuis le 11 juin 1989.
HENRI MOUNIER a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-002