Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) HENRI MOUNIER
/
ALAIN BRUNETIERE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ALAIN BRUNETIERE
HENRI MOUNIER S.A.

Numéro de dépôt :
1229092
Date de dépôt :
03/03/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/03/2003

Présentation de la marque ALAIN BRUNETIERE

Déposée le 3 mars 1983 par la Société Anonyme (SA) HENRI MOUNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ALAIN BRUNETIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HENRI MOUNIER domicilié(e) 49, rue Lohmeyer, 16100 COGNAC (dossier no 2015259) - France et immatriculée sous le numéro RCS 905 620 118 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) (dossier no 2015259) - France.

La marque ALAIN BRUNETIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1229092.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ALAIN BRUNETIERE est expirée depuis le 3 mars 2003.

HENRI MOUNIER a également déposé les autres marques suivantes : NAPOLEON DE GRAMONT , LOUIS MUSSET , AIGLE , SENAC , NAPOLEON DE VALLAURIS , DE MONTERAC , HENRI MOUNIER , MILLET , LA CONCORDE , JEAN BRUNOY


HENRI MOUNIER S.A. - 49, rue Lohmeyer, 16100 COGNAC (dossier no 2015259) - France - SIREN 905620118


APPLIMA S.A. - (dossier no 2015259) - France


Renouvellement sans limitation le 17 février 1993 n°2015259 - Publication au BOPI 1993-02-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-30

Inscription le 24 mars 1994 - Transmission de propriété n°170710 - Publication au BOPI 1994-03-24

Vins, liqueurs, spiritueux, cognacs, eaux-de-vie.