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Marques déposées par Henri MOREL d'ARLEUX
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LES QUIETUDES MAISONS D'ACCUEIL ET DE RETRAITE MEDICALISEES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES QUIETUDES MAISONS D'ACCUEIL ET DE RETRAITE MEDICALISEES
Henri MOREL d'ARLEUX

Numéro de dépôt :
1663217
Date de dépôt :
22/05/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/05/2001
LES QUIETUDES MAISONS D\'ACCUEIL ET DE RETRAITE MEDICALISEES de Henri MOREL d\'ARLEUX

Présentation de la marque LES QUIETUDES MAISONS D'ACCUEIL ET DE RETRAITE MEDICALISEES

Déposée le 22 mai 1991 par Henri MOREL d'ARLEUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES QUIETUDES MAISONS D'ACCUEIL ET DE RETRAITE MEDICALISEES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Henri MOREL d'ARLEUX, domicilié(e) 2, chemin des Princes, 78590 NOISY LE ROI - France.

La marque LES QUIETUDES MAISONS D'ACCUEIL ET DE RETRAITE MEDICALISEES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1663217.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES QUIETUDES MAISONS D'ACCUEIL ET DE RETRAITE MEDICALISEES est expirée depuis le 22 mai 2001.

Henri MOREL d'ARLEUX a également déposé les autres marques suivantes : FITAC FORUM DE L'INSERTION DU TROISIEME AGE DANS LA CITE , LE TEMPS DE VIVRE L'AVENIR , S EURO SANTE SALON INTERNATIONAL DES PROFESSIONNELS DE LA SANTE ET DU BIEN ETRE


Henri MOREL d'ARLEUX - 2, chemin des Princes, 78590 NOISY LE ROI - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-43

Structures d'accueil, établissements et maisons d'hébergement temporaire ou non, de personnes agées, valides ou non, dépendantes physiquement ou/et psychiquement, ainsi que les prestations et services correspondants