Marque enregistrée - Marque en non vigueur
JASMINE
Numéro de dépôt :
1087120
Date de dépôt :
20/02/1979
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque JASMINE
Déposée le 20 février 1979 par la Société Anonyme (SA) HENRI MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « JASMINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque JASMINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1087120.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HENRI MICHEL a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Rectification d'erreur matèrielle n°35682 - Publication au BOPI 1979-039