Marque enregistrée - Marque en vigueur

HENRI MATISSE
HENRI MATISSE SAS

Numéro de dépôt :
4408489
Date de dépôt :
28/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/11/2027
HENRI MATISSE de HENRI MATISSE

Présentation de la marque HENRI MATISSE

Déposée par voie électronique le 28 novembre 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HENRI MATISSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HENRI MATISSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-51 du 22 décembre 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HENRI MATISSE domicilié(e) 132 Boulevard du Montparnasse - 75014 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, Monsieur Pierre BOUGEARD domicilié(e) 87 Rue de Sèze - 69477 - LYON CEDEX 06 - France.

La marque HENRI MATISSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4408489.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HENRI MATISSE arrivera à expiration en date du 28 novembre 2027.

HENRI MATISSE a également déposé les autres marques suivantes : MAISON MATISSE , MAISON Matisse


HENRI MATISSE SAS - 132 Boulevard du Montparnasse - 75014 - PARIS - France


REGIMBEAU, Monsieur Pierre BOUGEARD - 87 Rue de Sèze - 69477 - LYON CEDEX 06 - France


Publication - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-51

Enregistrement avec modification - Publication le 29 juin 2018 au BOPI 2018-26

Peintures, vernis, laques ; enduits (peintures) ;

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations et produits pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; lessive ; savons ; parfums, eaux de toilette, désodorisants à usage personnel (parfumerie), déodorants corporels, huiles essentielles ; cosmétiques ; produits pour le soin des cheveux ; lotions capillaires ; teintures pour cheveux ; shampooings ; dentifrices ; produits pour les soins de la bouche non à usage médical ; dépilatoires ; produits de maquillage et de démaquillage ; produits correcteurs à appliquer sous les yeux (anticernes) ; rouge à lèvres ; vernis à ongles et produits pour enlever les vernis à ongles ; produits de rasage, savons à barbe ; produits de toilette ; sels de bain non à usage médical ; huiles, crèmes et gels de douche non à usage médical ; produits pour enlever la peinture ; papier émeri ;

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; bougies pour éclairage ; bougie chauffe-plats ; chandelles ; bougies parfumées ; graisses pour le cuir ; bougies et pétrole lampant contenant un répulsif contre les insectes ; veilleuses (bougies) ;

Métaux communs et leurs alliages ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; tirelires métalliques ; coffre-fort ; boîte à lettres en métal ; boîtes à outils vides en métal ; patères métalliques ; distributeurs fixes de serviettes métalliques ; sonnettes ; trophées en métaux communs ; garde-manger métalliques ; étiquettes métalliques ;

Outils et instruments à main entrainés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; couverts de table et argenterie [coutellerie, fourchettes et cuillères] ; ciseaux ; outils et instruments à main pour le jardinage actionnés manuellement ; ouvre-boîtes non électriques ; casse-noix ; limes et pinces à ongles ; coupe-ongles ; trousses de manucure et de pédicure ; pinces à épiler ;

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; équipement pour le traitement de l'information ; appareils et instruments d'enseignement ; appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction, le stockage, le cryptage, le décryptage, la transformation, le traitement du son ou des images ; appareils et instruments audiovisuels, de télécommunication ; téléviseurs ; magnétophones ; magnétoscopes ; appareils de radio ; autoradios ; enceintes acoustiques ; amplificateurs ; chaînes haute-fidélité ; ordinateurs ; claviers d'ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; calculettes électroniques ; cartes magnétiques et cartes à mémoire servant de cartes de fidélité ; supports d'enregistrements magnétiques ; disques acoustiques ; disques-compacts audio-vidéo ; DVD ; bandes vidéo ; cassettes vidéo ; films cinématographiques impressionnés ; pellicules impressionnées ; dessins animés ; disques optiques-compacts ; diapositives ; disques magnétiques ; supports d'enregistrements vidéo et sonores ; mémoire flash ; lecteurs de mémoire flash ; Clé USB (bus série universel) ; dispositifs de stockage de données ; logiciels ; logiciels de jeux ; programmes d'ordinateurs enregistrés ; publications électroniques téléchargeables ; aimants décoratifs ; sabliers ; étuis, housses et coques de protection pour appareils informatiques, pour appareils et instruments photographiques, pour ordinateurs portables, pour téléphones mobiles ; dragonnes ou lanières tour-de-cou pour téléphones portables ; tapis de souris ; articles de lunetterie ; étui à lunettes ; lunettes (optique) ; lunettes de soleil ; balance de cuisine ; pèse-personne ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de climatisation ; appareils pour la désodorisation et la purification de l'air ; ventilateurs électriques à usage personnel ; barbecues ; glacières ; fours ; allume-gaz ; grille-pain ; cafetières électriques ; friteuses électriques ; appareils à glace ; sèche-cheveux ; diffuseurs d'huiles essentielles ;

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux en métaux précieux ; boîtes en métaux précieux ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; pièces de monnaie et médailles ; horlogerie et instruments chronométriques ; montres, réveils, chronomètres ; boîtiers, bracelets, chaînes ou verres de montre ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; porte-clés de fantaisie ; porte-clés ; porte-clés tissés ; breloques pour porte-clés ; boutons de manchette ; épingles de cravates ;

Produits de l'imprimerie ; photographies ; clichés ; cadres et albums de photographies ; articles de papeterie ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; articles pour reliure ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; peintures et nécessaires à peinture pour artistes ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; cartes de fidélisation non magnétiques ; autocollants [articles de papeterie] ; cartes postales ; décalcomanies ; fanions en papier ; écussons (cachets en papier) ; enseignes en papier ou en carton ; étiquettes en papier ; publications imprimées ; magazines ; revues périodiques ; livres ; journaux et périodiques ; prospectus ; brochures ; calendriers ; encyclopédies ; bandes dessinées ; agendas ; conférenciers ; imprimés ; manuels ; hologrammes imprimés ; carnets ; carnets à spirales ; carnets à dessin ; carnets d'adresses ; carnets d'anniversaires ; carnets de numéros de téléphone ; carnets de voyage ; cahiers de texte ; cahiers ; catalogue de vente par correspondance de matériel et de fournitures de bureau ou pour artistes ; blocs [papeterie] ; papier à lettres et enveloppes [articles de papeterie] ; papier-cadeau ; instruments d'écriture ; stylos, crayons ; stylos-feutres ; crayons de couleur ; stylos de couleur ; porte-mines ; règles à tracer ; règles à dessiner ; taille-crayons ; gommes à effacer ; trousses à crayons et stylos ; objets d’art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; peintures (tableaux) et gravures ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ; pochoirs ; presse-papiers ; maquettes d'architecture ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; papier hygiénique ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; parapluies, parasols et cannes ; sellerie ; porte-documents, cartables ; malles et valises ; étuis porte-clés ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuille] ; sacs ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de sport, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; bagages ; pochettes de tours de cou (maroquinerie) ; trousses de voyage (maroquinerie) ; trousses à maquillage ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits vanity-cases ; boîtes à chapeaux en cuir ;

Matériaux de construction non métalliques ; objets d’art en pierre, en béton, en marbre, en albâtre, en ardoise ou en granit ; statues ou figurines en pierre, en béton, en marbre, en albâtre, en ardoise ou en granit ; vitraux ; carreaux en céramiques, en grès, en béton, en pierre, en marbre, en albâtre, en ardoise, en granit ou en pierre de lave ;

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; figurines (statuettes) en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; récipients d'emballage en matière plastique ; fauteuils ; sièges ; coussins ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; écrins non en métaux précieux ; fermetures de bouteilles (non métalliques) ; manches de couteaux (non métalliques) ; pailles pour la dégustation des boissons ; plateaux de table ; écriteaux en bois ou en matières plastiques ; enseignes en bois ou en matières plastiques ; sacs de couchage pour le camping ; cintres pour vêtements ; commodes ; étagères ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence, en verre, en bois, en ardoise, en albâtre, en terre cuite ou en pierre de lave ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence, en terre cuite ou en verre ; verres (récipients) ; vaisselle ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; tirelires non métalliques ; vases ; bougeoirs ; photophores ; tire-bouchons ; ouvre-bouteilles ; récipients isothermes pour aliments ou boissons à usage domestique ; pots à fleurs ; cache-pot non en papier ; vaporisateurs et pulvérisateurs de parfums ; chausse-pieds ; mugs en verre, faïence, porcelaine, céramique ou en matières plastiques ; boîtes à casse-croûte en matières plastiques ; sets de table en plastique autre que textile de substitution ; vaisselle en plastique ;

Tissus ; linge de lit ; linge de maison ; couvertures de lit ; couvre-lits ; draps de lit ; jetés de lit ; couette, drap, taie d'oreiller, housse d'oreiller, housse de couette ; plaids ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; serviettes de toilettes ; serviettes de bain ; serviettes de plage ; serviettes de table en matières textiles ; nappes ; linge de ménage ; étiquettes en tissu ; tentures murales en matières textiles ; rideaux en matières textiles ; voilages [rideaux] ; rideaux de douche ; stores d'intérieur en matières textiles ; fanions non en papier ; mouchoirs de poche en matières textiles ; nids d'ange ; gigoteuses [turbulettes] ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie et bonneterie ; vêtements imperméables ; vêtements en polaire ; vêtements en fourrure ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; parkas ; survestes ; blousons ; pardessus ; trench coats ; coupe-vent ; pèlerines ; capuchons (vêtements) ; pelisses ; vareuses ; ponchos ; vêtements pour la pratique des sports, à l'exception des combinaisons de plongée ; chemiserie ; chemises ; chemisettes ; tee-shirts ; sweat-shirts ; cardigans ; pull-overs ; tricots (vêtements) ; débardeurs ; gilets ; vestes ; gabardines (vêtements) ; imperméables ; manteaux ; chandails ; polos ; combinaisons (vêtements) ; costumes ; uniformes ; blouses ; tabliers (vêtements) ; costumes de mascarade ; layettes ; pantalons ; jupes ; robes ; sarongs ; shorts ; bermudas ; cravates ; noeuds-papillon ; ceintures (habillement) ; bretelles ; gants (habillement) ; mitaines ; écharpes ; foulards ; bandanas ; bandeaux pour la tête [habillement] ; turbans ; couvre-oreilles (habillement) ; tours de cou (habillement) ; cache-cou ; cache-nez ; cache-col ; lavallières ; pochettes (habillement) ; chapeaux ; casquettes ; visières (chapellerie) ; bérets ; bonnets, y compris les bonnets de bain ; sous-vêtements ; lingerie ; slips ; culottes ; chaussettes ; bas ; collants ; caleçons, y compris les caleçons de bain ; maillots, y compris les maillots de bain ; pyjamas ; robes de chambre ; peignoirs, y compris les peignoirs de bain ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; souliers ; pantoufles ; chaussons ; bottes ; bottines ; chaussures de sport, de plage ou de ski ; sabots (chaussures) ; espadrilles ; sandales, y compris les sandales de bain ; chaussures pour les loisirs ; chaussures en toile ; tongs ;

Tapis ; paillassons ; nattes ; linoléum ; revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de baignoire antidérapants ; tapis de gymnastique ; descentes de bain [tapis] ;

Publicité , diffusion, location de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) , publicité en ligne sur Internet ou sur un réseau informatique mondial , services de marketing et services promotionnels, à savoir services de promotion des produits pour le compte des tiers , services d'animation commerciale, de promotion des ventes pour des tiers en tous genres et sur tous supports, notamment pour la vente par correspondance à distance , organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité , relations publiques , gestion de fichiers informatiques , agences d'import-export , gestion des affaires commerciales , administration commerciale , travaux de bureau , service de vente en gros et au détail, y compris par correspondance, par Internet, par le biais de réseaux mondiaux ou par tout moyen de communication, de peintures, vernis, laques , enduits (peintures), préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver , préparations et produits pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, lessive , savons , parfums, eaux de toilette, désodorisants à usage personnel (parfumerie), déodorants corporels, huiles essentielles, cosmétiques , produits pour le soin des cheveux , lotions capillaires , teintures pour cheveux , shampooings , dentifrices , produits pour les soins de la bouche non à usage médical , dépilatoires , produits de maquillage et de démaquillage , produits correcteurs à appliquer sous les yeux (anticernes) , rouge à lèvres, vernis à ongles et produits pour enlever les vernis à ongles , produits de rasage, savons à barbe , produits de toilette , sels de bain non à usage médical , huiles, crèmes et gels de douche non à usage médical , produits pour enlever la peinture , papier émeri, huiles et graisses industrielles , lubrifiants , bougies pour éclairage , bougie chauffe-plats , chandelles , bougies parfumées , graisses pour le cuir , bougies et pétrole lampant contenant un répulsif contre les insectes, veilleuses (bougies), métaux communs et leurs alliages , boîtes en métaux communs , coffres métalliques , récipients d'emballage en métal , monuments métalliques , objets d'art en métaux communs , statues ou figurines (statuettes) en métaux communs , tirelires métalliques, coffre-fort, boîte à lettres en métal , boîtes à outils vides en métal , patères métalliques, distributeurs fixes de serviettes métalliques , sonnettes , trophées en métaux communs, garde-manger métalliques, étiquettes métalliques, outils et instruments à main entrainés manuellement, coutellerie, fourchettes et cuillers, armes blanches , rasoirs , couverts de table et argenterie [coutellerie, fourchettes et cuillères] , ciseaux , outils et instruments à main pour le jardinage actionnés manuellement , ouvre-boîtes non électriques , casse-noix , limes et pinces à ongles , coupe-ongles , trousses de manucure et de pédicure , pinces à épiler, Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) , appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique , équipement pour le traitement de l'information , appareils et instruments d'enseignement , appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction, le stockage, le cryptage, le décryptage, la transformation, le traitement du son ou des images , appareils et instruments audiovisuels, de télécommunication, téléviseurs, magnétophones , magnétoscopes, appareils de radio , autoradios, enceintes acoustiques , amplificateurs, chaînes haute-fidélité, ordinateurs, claviers d'ordinateurs , périphériques d'ordinateurs, calculettes électroniques , cartes magnétiques et cartes à mémoire servant de cartes de fidélité , supports d'enregistrements magnétiques , disques acoustiques , disques-compacts audio-vidéo , DVD , bandes vidéo , cassettes vidéo , films cinématographiques impressionnés , pellicules impressionnées , dessins animés , disques optiques-compacts, diapositives, disques magnétiques , supports d'enregistrements vidéo et sonores , mémoire flash , lecteurs de mémoire flash , Clé USB (bus série universel) , dispositifs de stockage de données , logiciels , logiciels de jeux, programmes d'ordinateurs enregistrés , publications électroniques téléchargeables , aimants décoratifs , sabliers , étuis, housses et coques de protection pour appareils informatiques, pour appareils et instruments photographiques, pour ordinateurs portables, pour téléphones mobiles , breloques pour téléphones , dragonnes ou lanières tour-de-cou pour téléphones portables , tapis de souris , articles de lunetterie , étui à lunettes , lunettes (optique) , lunettes de soleil , balance de cuisine , pèse-personne, Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de climatisation , appareils pour la désodorisation et la purification de l'air , ventilateurs électriques à usage personnel, barbecues , glacières , fours , allume-gaz , grille-pain , cafetières électriques, friteuses électriques , appareils à glace , sèche-cheveux , diffuseurs d'huiles essentielles, Joaillerie , bijouterie , pierres précieuses , métaux précieux et leurs alliages , objets d'art en métaux précieux , coffrets à bijoux en métaux précieux , boîtes en métaux précieux , statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux , pièces de monnaie et médailles, horlogerie et instruments chronométriques , montres, réveils, chronomètres, boîtiers, bracelets, chaînes ou verres de montre , étuis ou écrins pour l'horlogerie , étuis à cigares ou à cigarettes en métaux précieux , porte-clés de fantaisie , porte-clés , porte-clés tissés , breloques pour porte-clés , boutons de manchette , épingles de cravates, produits de l'imprimerie , photographies , clichés , cadres et albums de photographies , articles de papeterie , machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) , caractères d'imprimerie , articles pour reliure , matériel pour les artistes , pinceaux , peintures et nécessaires à peinture pour artistes , papier , carton , boîtes en carton ou en papier , affiches , albums , cartes , cartes de fidélisation non magnétiques , autocollants [articles de papeterie] , cartes postales , décalcomanies , fanions en papier , écussons (cachets en papier) , enseignes en papier ou en carton , étiquettes en papier , publications imprimées , magazines , revues périodiques , livres , journaux et périodiques , prospectus , brochures , calendriers , encyclopédies , bandes dessinées , agendas , conférenciers , imprimés , manuels , hologrammes imprimés , carnets , carnets à spirales , carnets à dessin , carnets d'adresses , carnets d'anniversaires , carnets de numéros de téléphone , carnets de voyage , cahiers de texte , cahiers , catalogue de vente par correspondance de matériel et de fournitures de bureau ou pour artistes , blocs [papeterie] , papier à lettres et enveloppes [articles de papeterie] , papier-cadeau , instruments d'écriture , stylos, crayons , stylos-feutres , crayons de couleur , stylos de couleur , porte-mines , règles à tracer , règles à dessiner , taille-crayons , gommes à effacer , trousses à crayons et stylos , objets d’art gravés ou lithographiés , tableaux (peintures) encadrés ou non , peintures (tableaux) et gravures , aquarelles , dessins , instruments de dessin, pochoirs , presse-papiers , maquettes d'architecture , mouchoirs de poche en papier , serviettes de toilette en papier , linge de table en papier , sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage , papier hygiénique , sacs à ordures en papier ou en matières plastiques, cuir et imitations du cuir , peaux d'animaux , parapluies, parasols et cannes , sellerie , porte-documents, cartables , malles et valises , étuis porte-clés , portefeuilles , porte-monnaie , porte-cartes de crédit [portefeuille] , sacs , sacs à main, à dos, à roulettes , sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de sport, de plage, d'écoliers , coffrets destinés à contenir des affaires de toilette , colliers ou habits pour animaux , filets ou sacs à provisions , bagages, pochettes de tours de cou (maroquinerie) , trousses de voyage (maroquinerie) , trousses à maquillage , coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits vanity-cases , boîtes à chapeaux en cuir, Matériaux de construction non métalliques , objets d’art en pierre, en béton, en marbre, en albâtre, en ardoise ou en granit , statues ou figurines en pierre, en béton, en marbre, en albâtre, en ardoise ou en granit , vitraux , carreaux en céramiques, en grès, en béton, en pierre, en marbre, en albâtre, en ardoise, en granit ou en pierre de lave, Meubles , glaces (miroirs) , cadres (encadrements) , objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques , figurines (statuettes) en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques , récipients d'emballage en matière plastique , fauteuils , sièges , coussins , boîtes en bois ou en matières plastiques , écrins non en métaux précieux , fermetures de bouteilles (non métalliques) , manches de couteaux (non métalliques) , pailles pour la dégustation des boissons , plateaux de table , écriteaux en bois ou en matières plastiques , enseignes en bois ou en matières plastiques , sacs de couchage pour le camping , cintres pour vêtements , commodes , étagères, ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) , peignes et éponges , brosses (à l'exception des pinceaux) , matériaux pour la brosserie , instruments de nettoyage actionnés manuellement , objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence, en verre, en bois, en ardoise, en albâtre, en terre cuite ou en pierre de lave , statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence, en terre cuite ou en verre , verres (récipients) , vaisselle , verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) , porcelaine , faïence , bouteilles , ustensiles ou nécessaires de toilette , poubelles , tirelires non métalliques , vases , bougeoirs , photophores , tire-bouchons , ouvre-bouteilles , récipients isothermes pour aliments ou boissons à usage domestique , pots à fleurs , cache-pot non en papier , vaporisateurs et pulvérisateurs de parfums , chausse-pieds , mugs en verre, faïence, porcelaine, céramique ou en matières plastiques , boîtes à casse-croûte en matières plastiques , sets de table en plastique autre que textile de substitution , vaisselle en plastique, tissus , linge de lit , linge de maison , couvertures de lit , couvre-lits , draps de lit , jetés de lit , couette, drap, taie d'oreiller, housse d'oreiller, housse de couette , plaids, linge de table non en papier , linge de bain (à l'exception de l'habillement) , serviettes de toilettes , serviettes de bain , serviettes de plage , serviettes de table en matières textiles , nappes , linge de ménage , étiquettes en tissu , tentures murales en matières textiles , rideaux en matières textiles , voilages [rideaux] , rideaux de douche , stores d'intérieur en matières textiles , fanions non en papier , mouchoirs de poche en matières textiles , nids d'ange , gigoteuses [turbulettes], vêtements , chaussures , chapellerie et bonneterie , vêtements imperméables , vêtements en polaire , vêtements en fourrure , vêtements en cuir ou en imitation du cuir , parkas , survestes, blousons , pardessus , trench coats , coupe-vent , pèlerines , capuchons (vêtements) , pelisses , vareuses , ponchos , vêtements pour la pratique des sports, à l'exception des combinaisons de plongée , chemiserie , chemises , chemisettes , tee-shirts , sweat-shirts , cardigans , pull-overs , tricots (vêtements) , débardeurs , gilets , vestes , gabardines (vêtements) , imperméables , manteaux , chandails , polos , combinaisons (vêtements) , costumes , uniformes , blouses , tabliers (vêtements) , costumes de mascarade , layettes , pantalons , jupes , robes , sarongs , shorts , bermudas , cravates, noeuds-papillon , ceintures (habillement) , bretelles , gants (habillement) , mitaines , écharpes , foulards , bandanas , bandeaux pour la tête [habillement] , turbans , couvre-oreilles (habillement) , tours de cou (habillement), cache-cou , cache-nez , cache-col , lavallières , pochettes (habillement) , chapeaux , casquettes , visières (chapellerie) , bérets , bonnets, y compris les bonnets de bain , sous-vêtements , lingerie , slips , culottes , chaussettes , bas , collants , caleçons, y compris les caleçons de bain , maillots, y compris les maillots de bain , pyjamas , robes de chambre , peignoirs, y compris les peignoirs de bain , chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) , souliers , pantoufles , chaussons , bottes , bottines , chaussures de sport, de plage ou de ski , sabots (chaussures) , espadrilles , sandales, y compris les sandales de bain , chaussures pour les loisirs , chaussures en toile , tongs, tapis , paillassons , nattes , linoléum , revêtements de sols , tentures murales non en matières textiles , carpettes , papiers peints , tapis de baignoire antidérapants , tapis de gymnastique , descentes de bain [tapis] ; présentation de produits sur tous moyens de communication pour la vente au détail , recherche de marché , services rendus par un franchiseur à savoir aide dans l'exploitation ou la direction d'entreprises industrielles ou commerciales , prestation de conseils commerciaux en matière d'exploitation de franchises , prestations de conseils commerciaux en rapport avec l'établissement et l'exploitation de franchises , traitement administratif des commandes d'achat , gestion administrative de listes de mariage et d'anniversaire , aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires , conseils, informations ou renseignements d'affaires , services promotionnels attachés à un programme de fidélisation de clientèle matérialisé par une carte , service d'abonnements à des journaux, revues et magazines , services d'abonnement pour des tiers à des publications électroniques ou numériques , services de revue de presse ;

Evaluation techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques et techniques ; analyses et recherches scientifiques ; analyses de données techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; service de conception d'art graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; services de dessinateurs d'art graphique ; authentification d'oeuvres d'art ; travaux d'ingénieurs ; expertises [travaux d'ingénieurs] ; création et entretien de sites web pour des tiers ; numérisation de documents [scanning] ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services hôteliers ; cafétérias ; services de traiteurs ; location de salles de réunions ; mise à disposition de centres de conférences, d'expositions et de réunions.