Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FOUGAL
HENRI MASQUELIER 11, HAMEAU DU MESNIL 59390 SAILLY-LEZ-LANNOY.

Numéro de dépôt :
1147136
Date de dépôt :
21/08/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque FOUGAL

Déposée le 21 août 1980 par HENRI MASQUELIER 11 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FOUGAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est HENRI MASQUELIER 11, HAMEAU DU MESNIL 59390 SAILLY-LEZ-LANNOY. - France.

La marque FOUGAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1147136.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque FOUGAL est expirée depuis le 21 août 1990.


HENRI MASQUELIER 11, HAMEAU DU MESNIL 59390 SAILLY-LEZ-LANNOY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-04

PRODUITS CHIMIQUES DESTINES A L'INDUSTRIE, LA SCIENCE, LA PHOTOGRAPHIE, L'AGRICULTURE, L'HORTICULTURE, LA SYLVICULTURE;RESINES ARTIFICIELLES ET SYNTHETIQUES, MATIERES PLASTIQUES A L'ETAT BRUT (SOUS FORME DE POUDRES, DE LIQUIDES OU DE PATES);ENGRAIS POUR LES TERRES (NATURELS ET ARTIFICIELS) COMPOSITIONS EXTINCTRICES;TREMPES ET PREPARATIONS CHIMIQUES POUR LA SOUDURE;PRODUITS CHIMIQUES DESTINES A CONSERVER LES ALIMENTS;MATIERES TANNANTES;SUBSTANCES ADHESIVES DESTINEES A L'INDUSTRIE.MATERIAUX DE CONSTRUCTION, PIERRES NATURELLES ET ARTIFICIELLES, CIMENT, CHAUX, MORTIER, PLATRE ET GRAVIER;TUYAUX EN GRES OU EN CIMENT;PRODUITS POUR LA CONSTRUCTION DES ROUTES;ASPHALTE, POIX ET BITUME MAISONS TRANSPORTABLES;MONUMENTS EN PIERRE;CHEMINEES.JEUX, JOUETS;ARTICLES DE GYMNASTIQUE ET DE SPORT (A L'EXCEPTION DES VETEMENTS);ORNEMENT ET DECORATION POUR ARBRES DE NOEL.PRODUITS AGRICOLES, HORTICOLES, FORESTIERS ET GRAINES;ANIMAUX VIVANTS;FRUITS ET LEGUMES FRAIS; SEMENCES, PLANTES VIVANTES ET FLEURS NATURELLES SUBSTANCES ALIMENTAIRES POUR LES ANIMAUX, MALT.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.