Marque renouvelée - Marque en vigueur

Cybèle
HENRI Marie Paule

Numéro de dépôt :
98764583
Date de dépôt :
16/12/1998
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/12/2028

Présentation de la marque Cybèle

Déposée le 16 décembre 1998 par HENRI Marie Paule auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Cybèle » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-04 du 22 janvier 1999.

Le déposant est HENRI Marie Paule domicilié(e) BAT H, 3 BD de clairfont - 66350 - TOULOUGES - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. HENRI Catherine domicilié(e) BAT H, 3 BD de clairfont - 66350 - TOULOUGES - France.

La marque Cybèle a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98764583.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque Cybèle arrivera à expiration en date du 16 décembre 2028.


HENRI Marie Paule - BAT H, 3 BD de clairfont - 66350 - TOULOUGES - France


M. HENRI Catherine - BAT H, 3 BD de clairfont - 66350 - TOULOUGES - France


Renouvellement sans limitation le 17 octobre 2008 n°2387474 - Publication au BOPI 2008-10-17

Inscription le 9 mars 2001 - Transmission totale de propriété n°317692 - Publication au BOPI 2001-03-09

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-22

Publication - Publication le 22 janv. 1999 au BOPI 1999-04

Renouvellement sans limitation le 17 décembre 2018 n°2700844 - Publication le 5 avr. 2019 au BOPI 2018-12-17

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits, sous vide, lyophilisés. Plats cuisinés à base de légumes. Purée de légumes cuites. Gelées, confitures, compotes. Miel. Boissons non alcooliques. Jus de pomme, jus de fruits, nectars de fruits, extraits de fruits sans alcool.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.