TUBUT
Présentation de la marque TUBUT
Déposée le 28 juillet 1978 par la Société Anonyme (SA) Henri MALSERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Lyon), la marque française « TUBUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque TUBUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1063554.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque TUBUT est expirée depuis le 28 juillet 1988.
Henri MALSERT a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-011
Inscription - Transmission de propriété n°11349 - Publication au BOPI
Inscription - Transmission de propriété n°116714 - Publication au BOPI