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Marques déposées par la société SOCIETE CIVILE VITICOLE DES DOMAINES HENRI MAIRE
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CROIX D'ARGIS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CROIX D'ARGIS
SOCIETE CIVILE VITICOLE DES DOMAINES HENRI MAIRE, Société Civile

Numéro de dépôt :
1613475
Date de dépôt :
11/03/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/03/2028

Présentation de la marque CROIX D'ARGIS

Déposée le 11 mars 1988 par la société SOCIETE CIVILE VITICOLE DES DOMAINES HENRI MAIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CROIX D'ARGIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SOCIETE CIVILE VITICOLE DES DOMAINES HENRI MAIRE domicilié(e) Domaine Sorbief - 39600 - ARBOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 141 514 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme REY Laurence domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque CROIX D'ARGIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1613475.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CROIX D'ARGIS arrivera à expiration en date du 11 mars 2028.


SOCIETE CIVILE VITICOLE DES DOMAINES HENRI MAIRE, Société Civile - Domaine Sorbief - 39600 - ARBOIS - France - SIREN 316141514


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme REY Laurence - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Renouvellement sans limitation le 18 janvier 2008 n°2361032 - Publication au BOPI 2008-01-18

Renouvellement sans limitation n°2104763 - Publication au BOPI 1998-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-06

Inscription le 30 septembre 2016 - Changement d'adresse;Changement de forme juridique n°685536 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-09-30

Inscription le 5 octobre 2016 - Transmission totale de propriété n°686271 - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-10-05

Renouvellement sans limitation le 27 mars 2018 n°2677101 - Publication le 10 août 2018 au BOPI 2018-03-27

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)