Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VIN de la PATRIE
HENRI MAIRE, société anonyme

Numéro de dépôt :
1389492
Date de dépôt :
16/01/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/01/2007

Présentation de la marque VIN de la PATRIE

Déposée le 16 janvier 1987 par la Société Anonyme (SA) HENRI MAIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VIN de la PATRIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HENRI MAIRE domicilié(e) Château Montfort, 39600 ARBOIS (dossier no 2078603) - France et immatriculée sous le numéro RCS 625 580 279 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) (dossier no 2078603) - France.

La marque VIN de la PATRIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1389492.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VIN de la PATRIE est expirée depuis le 16 janvier 2007.

HENRI MAIRE a également déposé les autres marques suivantes : AILEVENT , CHARAUCY , CHAUVIREY , DE GRIMONT , LA COLLEGIALE , NOUS TOUT'CHEFS , GRAND PERLANT , BOUTEHORS , H+M 1632 , GRILLARDE


HENRI MAIRE, société anonyme - Château Montfort, 39600 ARBOIS (dossier no 2078603) - France - SIREN 625580279


APPLIMA S.A. - (dossier no 2078603) - France


Renouvellement sans limitation le 15 novembre 1996 n°2078603 - Publication au BOPI 1996-11-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-25

Vins, vins mousseux.