Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VIN de FENAISON
HENRI MAIRE

Numéro de dépôt :
1366417
Date de dépôt :
23/04/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/04/2006

Présentation de la marque VIN de FENAISON

Déposée le 23 avril 1986 par la société HENRI MAIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VIN de FENAISON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société HENRI MAIRE domicilié(e) Château Montfort, 39600 ARBOIS (dossier no 2064005) - France et immatriculée sous le numéro RCS 625 580 279 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) (dossier no 2064005) - France.

La marque VIN de FENAISON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1366417.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VIN de FENAISON est expirée depuis le 23 avril 2006.

HENRI MAIRE a également déposé les autres marques suivantes : AILEVENT , CHARAUCY , CHAUVIREY , DE GRIMONT , LA COLLEGIALE , NOUS TOUT'CHEFS , GRAND PERLANT , BOUTEHORS , H+M 1632 , GRILLARDE


HENRI MAIRE - Château Montfort, 39600 ARBOIS (dossier no 2064005) - France - SIREN 625580279


APPLIMA S.A. - (dossier no 2064005) - France


Renouvellement sans limitation le 23 février 1996 n°2064005 - Publication au BOPI 1996-02-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-03

Vins, vins mousseux.