Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VIN de COUTUME
HENRI MAIRE

Numéro de dépôt :
1339599
Date de dépôt :
22/01/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/01/2006

Présentation de la marque VIN de COUTUME

Déposée le 22 janvier 1986 par la société HENRI MAIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VIN de COUTUME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société HENRI MAIRE domicilié(e) Château Montfort, 39600 ARBOIS (dossier no 2058532) - France et immatriculée sous le numéro RCS 625 580 279 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) (dossier no 2058532) - France.

La marque VIN de COUTUME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1339599.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VIN de COUTUME est expirée depuis le 22 janvier 2006.

HENRI MAIRE a également déposé les autres marques suivantes : AILEVENT , CHARAUCY , CHAUVIREY , DE GRIMONT , LA COLLEGIALE , NOUS TOUT'CHEFS , GRAND PERLANT , BOUTEHORS , H+M 1632 , GRILLARDE


HENRI MAIRE - Château Montfort, 39600 ARBOIS (dossier no 2058532) - France - SIREN 625580279


APPLIMA S.A. - (dossier no 2058532) - France


Renouvellement sans limitation le 29 novembre 1995 n°2058532 - Publication au BOPI 1995-11-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-27

Vins, vins mousseux.