Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TRESOR DE MA TERRE
HENRI MAIRE, SOCIETE ANONYME A CONSEIL D'ADMINISTRATION

Numéro de dépôt :
92440417
Date de dépôt :
04/11/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/11/2022

Présentation de la marque TRESOR DE MA TERRE

Déposée le 4 novembre 1992 par la Société Anonyme (SA) HENRI MAIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRESOR DE MA TERRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-45 du 18 décembre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HENRI MAIRE domicilié(e) DOMAINE DE BOICHAILLES - 39600 - ARBOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 625 580 279 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 5, rue Feydeau - 75002 - PARIS - France.

La marque TRESOR DE MA TERRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92440417.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TRESOR DE MA TERRE est expirée depuis le 4 novembre 2022.

HENRI MAIRE a également déposé les autres marques suivantes : AILEVENT , CHARAUCY , CHAUVIREY , DE GRIMONT , LA COLLEGIALE , NOUS TOUT'CHEFS , GRAND PERLANT , BOUTEHORS , H+M 1632 , GRILLARDE


HENRI MAIRE, SOCIETE ANONYME A CONSEIL D'ADMINISTRATION - DOMAINE DE BOICHAILLES - 39600 - ARBOIS - France - SIREN 625580279


INLEX IP EXPERTISE - 5, rue Feydeau - 75002 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 7 juin 2002 n°2222115 - Publication au BOPI 2002-06-07

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-15

Publication - Publication le 18 déc. 1992 au BOPI 1992-45

Renouvellement sans limitation le 30 juillet 2012 n°2506076 - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-07-30

Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons.Boissons alcooliques (à l'exception des bières)

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.