Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TOURBAZEY
HENRI MAIRE

Numéro de dépôt :
1369587
Date de dépôt :
05/09/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/09/2006

Présentation de la marque TOURBAZEY

Déposée le 5 septembre 1986 par la société HENRI MAIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOURBAZEY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société HENRI MAIRE domicilié(e) Château Montfort, 39600 ARBOIS (dossier no 2072399) - France et immatriculée sous le numéro RCS 625 580 279 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) (dossier no 2072399) - France.

La marque TOURBAZEY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1369587.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TOURBAZEY est expirée depuis le 5 septembre 2006.

HENRI MAIRE a également déposé les autres marques suivantes : AILEVENT , CHARAUCY , CHAUVIREY , DE GRIMONT , LA COLLEGIALE , NOUS TOUT'CHEFS , GRAND PERLANT , BOUTEHORS , H+M 1632 , GRILLARDE


HENRI MAIRE - Château Montfort, 39600 ARBOIS (dossier no 2072399) - France - SIREN 625580279


APPLIMA S.A. - (dossier no 2072399) - France


Renouvellement sans limitation le 12 juillet 1996 n°2072399 - Publication au BOPI 1996-07-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-07

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières).