Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TERVIGNY Vin pour la haute gastronomie
HENRI MAIRE

Numéro de dépôt :
1746925
Date de dépôt :
22/08/1986
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/08/2006
TERVIGNY Vin pour la haute gastronomie de HENRI MAIRE

Présentation de la marque TERVIGNY Vin pour la haute gastronomie

Déposée le 22 août 1986 par la société HENRI MAIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERVIGNY Vin pour la haute gastronomie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société HENRI MAIRE domicilié(e) Château Montfort, 39600 ARBOIS (dossier no 2072419) - France et immatriculée sous le numéro RCS 625 580 279 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) (dossier no 2072419) - France.

La marque TERVIGNY Vin pour la haute gastronomie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1746925.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TERVIGNY Vin pour la haute gastronomie est expirée depuis le 22 août 2006.

HENRI MAIRE a également déposé les autres marques suivantes : AILEVENT , CHARAUCY , CHAUVIREY , DE GRIMONT , LA COLLEGIALE , NOUS TOUT'CHEFS , GRAND PERLANT , BOUTEHORS , H+M 1632 , GRILLARDE


HENRI MAIRE - Château Montfort, 39600 ARBOIS (dossier no 2072419) - France - SIREN 625580279


APPLIMA S.A. - (dossier no 2072419) - France


Renouvellement sans limitation le 12 juillet 1996 n°2072419 - Publication au BOPI 1996-07-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1996-08

Vins de qualité produits dans une région déterminée, vins de pays