Marque expirée - Marque en non vigueur

TAVERNE D'ARBOIS
HENRI MAIRE, SOCIETE ANONYME A DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE

Numéro de dépôt :
1567018
Date de dépôt :
05/12/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/12/2019

Présentation de la marque TAVERNE D'ARBOIS

Déposée le 5 décembre 1989 par la Société Anonyme (SA) HENRI MAIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TAVERNE D'ARBOIS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HENRI MAIRE domicilié(e) 14 avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 625 580 279 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 68 RUE PIERRE CHARRON - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42 43

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TAVERNE D'ARBOIS est expirée depuis le 5 décembre 2019.

HENRI MAIRE a également déposé les autres marques suivantes : AILEVENT , CHARAUCY , CHAUVIREY , DE GRIMONT , LA COLLEGIALE , NOUS TOUT'CHEFS , GRAND PERLANT , BOUTEHORS , H+M 1632 , GRILLARDE


HENRI MAIRE, SOCIETE ANONYME A DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE - 14 avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France - SIREN 625580279


INLEX IP EXPERTISE - 68 RUE PIERRE CHARRON - 75008 - PARIS - France


Demande de renouvellement le 16 juin 2009 n°2410517 - Publication au BOPI 2009-06-16

Renouvellement sans limitation le 29 septembre 1999 n°2153852 - Publication au BOPI 1999-09-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-23

Renouvellement sans limitation le 26 août 2009 n°2416489 - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-08-26

Inscription le 24 décembre 2009 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°512648 - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2009-12-24

Services de restauration

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.