Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ROYAL PERLÉ
HENRI MAIRE, SOCIETE ANONYME A CONSEIL D'ADMINISTRATION

Numéro de dépôt :
1254043
Date de dépôt :
13/12/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/12/2023

Présentation de la marque ROYAL PERLÉ

Déposée le 13 décembre 1983 par la Société Anonyme (SA) HENRI MAIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROYAL PERLÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HENRI MAIRE domicilié(e) DOMAINE DE BOICHAILLES - 39600 - ARBOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 625 580 279 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France.

La marque ROYAL PERLÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1254043.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ROYAL PERLÉ est expirée depuis le 13 décembre 2023.

HENRI MAIRE a également déposé les autres marques suivantes : AILEVENT , CHARAUCY , CHAUVIREY , DE GRIMONT , LA COLLEGIALE , NOUS TOUT'CHEFS , GRAND PERLANT , BOUTEHORS , H+M 1632 , GRILLARDE


HENRI MAIRE, SOCIETE ANONYME A CONSEIL D'ADMINISTRATION - DOMAINE DE BOICHAILLES - 39600 - ARBOIS - France - SIREN 625580279


INLEX IP EXPERTISE - 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 22 septembre 2003 n°2249711 - Publication au BOPI 2003-09-22

Renouvellement sans limitation n°2024372 - Publication au BOPI 1993-48

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-18

Renouvellement sans limitation le 18 septembre 2013 n°2539434 - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-09-18

Vins.