Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROMANCEY
HENRI MAIRE, société anonyme

Numéro de dépôt :
1656685
Date de dépôt :
19/04/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/04/2001

Présentation de la marque ROMANCEY

Déposée le 19 avril 1991 par la Société Anonyme (SA) HENRI MAIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROMANCEY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HENRI MAIRE domicilié(e) Château Montfort, 39600 ARBOIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque ROMANCEY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1656685.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROMANCEY est expirée depuis le 19 avril 2001.

HENRI MAIRE a également déposé les autres marques suivantes : AILEVENT , CHARAUCY , CHAUVIREY , DE GRIMONT , LA COLLEGIALE , NOUS TOUT'CHEFS , GRAND PERLANT , BOUTEHORS , H+M 1632 , GRILLARDE


HENRI MAIRE, société anonyme - Château Montfort, 39600 ARBOIS - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-38

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)