Marque renouvelée - Marque en vigueur

PHILIPPE D' ARBOIS
HENRI MAIRE, Société anonyme à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
1742225
Date de dépôt :
18/04/1985
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/04/2025

Présentation de la marque PHILIPPE D' ARBOIS

Déposée le 18 avril 1985 par la Société Anonyme (SA) HENRI MAIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PHILIPPE D' ARBOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HENRI MAIRE domicilié(e) DOMAINE DE BOICHAILLES - 39600 - ARBOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 625 580 279 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, Mme CHARLES Stéphanie domicilié(e) 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France.

La marque PHILIPPE D' ARBOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1742225.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque PHILIPPE D' ARBOIS arrivera à expiration en date du 18 avril 2025.

HENRI MAIRE a également déposé les autres marques suivantes : AILEVENT , CHARAUCY , CHAUVIREY , DE GRIMONT , LA COLLEGIALE , NOUS TOUT'CHEFS , GRAND PERLANT , BOUTEHORS , H+M 1632 , GRILLARDE


HENRI MAIRE, Société anonyme à conseil d'administration - DOMAINE DE BOICHAILLES - 39600 - ARBOIS - France - SIREN 625580279


INLEX IP EXPERTISE, Mme CHARLES Stéphanie - 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 4 février 2005 n°2281114 - Publication au BOPI 2005-02-04

Renouvellement sans limitation n°2047144 - Publication au BOPI 1995-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-04

Renouvellement sans limitation le 2 avril 2015 n°2583301 - Publication le 17 juil. 2015 au BOPI 2015-04-02

Vins d'appellation d'origine contrôlée Arbois eaux-de-vie de marc et de vin originaires de Franche-Comté provenant exclusivement de la région d'Arbois