PASSE CAILLE
Présentation de la marque PASSE CAILLE
Déposée le 26 octobre 1982 par la Société Anonyme (SA) HENRI MAIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PASSE CAILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque PASSE CAILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1217008.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque PASSE CAILLE est expirée depuis le 26 octobre 2022.
HENRI MAIRE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 7 juin 2002 n°2222112 - Publication au BOPI 2002-06-07
Renouvellement sans limitation n°2009536 - Publication au BOPI 1992-42
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-11
Renouvellement sans limitation le 30 juillet 2012 n°2506145 - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-07-30