Déposée le 9 janvier 1990 par la Société Anonyme (SA) HENRI MAIRE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « OR DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) HENRI MAIRE domicilié(e) Domaine de Boichailles, 39600 ARBOIS (dossier no 2159670) - France et immatriculée sous le numéro RCS 625 580 279 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) (dossier no 2159670) - France.
La marque OR DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1588804.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HENRI MAIRE, société anonyme - Domaine de Boichailles, 39600 ARBOIS (dossier no 2159670) - France - SIREN 625580279
APPLIMA S.A. - (dossier no 2159670) - France
Renouvellement sans limitation le 20 décembre 1999 n°2159670 - Publication au BOPI 1999-12-20
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-41
Produits pharmaceutiques spéciaux ou non.Bières, eaux minérales et gazeuses. Vins, vins mousseux, cidres
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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