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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) HENRI MAIRE
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NOTRE DAME DE PARIS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

NOTRE DAME DE PARIS
HENRI MAIRE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
99788453
Date de dépôt :
23/04/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
23/04/2029

Présentation de la marque NOTRE DAME DE PARIS

Déposée le 23 avril 1999 par la Société Anonyme (SA) HENRI MAIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « NOTRE DAME DE PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-22 du 28 mai 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HENRI MAIRE domicilié(e) Domaine de Boichailles - 39600 - ARBOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 625 580 279 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme REY Laurence domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque NOTRE DAME DE PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99788453.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque NOTRE DAME DE PARIS arrivera à expiration en date du 23 avril 2029.

HENRI MAIRE a également déposé les autres marques suivantes : AILEVENT , CHARAUCY , CHAUVIREY , DE GRIMONT , LA COLLEGIALE , NOUS TOUT'CHEFS , GRAND PERLANT , BOUTEHORS , H+M 1632 , GRILLARDE


HENRI MAIRE, Société Anonyme - Domaine de Boichailles - 39600 - ARBOIS - France - SIREN 625580279


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme REY Laurence - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Renouvellement sans limitation le 30 décembre 2008 n°2393309 - Publication au BOPI 2008-12-30

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-41

Publication - Publication le 28 mai 1999 au BOPI 1999-22

Inscription le 17 mai 2019 - Changement d'adresse;Changement de forme juridique n°757004 - Publication le 14 juin 2019 au BOPI 2019-05-17

Renouvellement sans limitation le 15 mars 2019 n°2709549 - Publication le 12 juil. 2019 au BOPI 2019-03-15

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao, et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops. Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins).

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.