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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) HENRI MAIRE
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LES VIEILLES CAVES D'ARBOIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES VIEILLES CAVES D'ARBOIS
HENRI MAIRE, société anonyme

Numéro de dépôt :
1697190
Date de dépôt :
04/10/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/10/2001

Présentation de la marque LES VIEILLES CAVES D'ARBOIS

Déposée le 4 octobre 1991 par la Société Anonyme (SA) HENRI MAIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES VIEILLES CAVES D'ARBOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HENRI MAIRE domicilié(e) Château Montfort, 39600 ARBOIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque LES VIEILLES CAVES D'ARBOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1697190.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES VIEILLES CAVES D'ARBOIS est expirée depuis le 4 octobre 2001.

HENRI MAIRE a également déposé les autres marques suivantes : AILEVENT , CHARAUCY , CHAUVIREY , DE GRIMONT , LA COLLEGIALE , NOUS TOUT'CHEFS , GRAND PERLANT , BOUTEHORS , H+M 1632 , GRILLARDE


HENRI MAIRE, société anonyme - Château Montfort, 39600 ARBOIS - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-10

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins, des eaux-de-vie), vins d'appellation d'origine ARBOIS