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Marques déposées par la société HENRI MAIRE
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LES MOTTRETS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES MOTTRETS
HENRI MAIRE

Numéro de dépôt :
1367936
Date de dépôt :
14/08/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/08/2006

Présentation de la marque LES MOTTRETS

Déposée le 14 août 1986 par la société HENRI MAIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES MOTTRETS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société HENRI MAIRE domicilié(e) Château Montfort, 39600 ARBOIS (dossier no 2072009) - France et immatriculée sous le numéro RCS 625 580 279 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) (dossier no 2072009) - France.

La marque LES MOTTRETS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1367936.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES MOTTRETS est expirée depuis le 14 août 2006.

HENRI MAIRE a également déposé les autres marques suivantes : AILEVENT , CHARAUCY , CHAUVIREY , DE GRIMONT , LA COLLEGIALE , NOUS TOUT'CHEFS , GRAND PERLANT , BOUTEHORS , H+M 1632 , GRILLARDE


HENRI MAIRE - Château Montfort, 39600 ARBOIS (dossier no 2072009) - France - SIREN 625580279


APPLIMA S.A. - (dossier no 2072009) - France


Renouvellement sans limitation le 5 juillet 1996 n°2072009 - Publication au BOPI 1996-07-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-05

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).