Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE VIN MOUSSEUX DES NEIGES
HENRI MAIRE, société anonyme

Numéro de dépôt :
1285217
Date de dépôt :
27/09/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/09/2004

Présentation de la marque LE VIN MOUSSEUX DES NEIGES

Déposée le 27 septembre 1984 par la Société Anonyme (SA) HENRI MAIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE VIN MOUSSEUX DES NEIGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HENRI MAIRE domicilié(e) Château Montfort, 39600 ARBOIS (dossier no 2036691) - France et immatriculée sous le numéro RCS 625 580 279 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) (dossier no 2036691) - France.

La marque LE VIN MOUSSEUX DES NEIGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1285217.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE VIN MOUSSEUX DES NEIGES est expirée depuis le 27 septembre 2004.

HENRI MAIRE a également déposé les autres marques suivantes : AILEVENT , CHARAUCY , CHAUVIREY , DE GRIMONT , LA COLLEGIALE , NOUS TOUT'CHEFS , GRAND PERLANT , BOUTEHORS , H+M 1632 , GRILLARDE


HENRI MAIRE, société anonyme - Château Montfort, 39600 ARBOIS (dossier no 2036691) - France - SIREN 625580279


APPLIMA S.A. - (dossier no 2036691) - France


Renouvellement sans limitation le 5 août 1994 n°2036691 - Publication au BOPI 1994-08-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-08

Vins mousseux.