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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) HENRI MAIRE
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LE PATRIMAIRE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE PATRIMAIRE
HENRI MAIRE, société anonyme

Numéro de dépôt :
1578860
Date de dépôt :
06/03/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/03/2010

Présentation de la marque LE PATRIMAIRE

Déposée le 6 mars 1990 par la Société Anonyme (SA) HENRI MAIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE PATRIMAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HENRI MAIRE domicilié(e) Domaine de Boichailles, 39600 ARBOIS (dossier no 2160000) - France et immatriculée sous le numéro RCS 625 580 279 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) (dossier no 2160000) - France.

La marque LE PATRIMAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1578860.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE PATRIMAIRE est expirée depuis le 6 mars 2010.

HENRI MAIRE a également déposé les autres marques suivantes : AILEVENT , CHARAUCY , CHAUVIREY , DE GRIMONT , LA COLLEGIALE , NOUS TOUT'CHEFS , GRAND PERLANT , BOUTEHORS , H+M 1632 , GRILLARDE


HENRI MAIRE, société anonyme - Domaine de Boichailles, 39600 ARBOIS (dossier no 2160000) - France - SIREN 625580279


APPLIMA S.A. - (dossier no 2160000) - France


Renouvellement sans limitation le 22 décembre 1999 n°2160000 - Publication au BOPI 1999-12-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-33

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)