Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE BISTROT D'ARBOIS DU BON ET GRAND VIN
HENRI MAIRE

Numéro de dépôt :
93466967
Date de dépôt :
04/05/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/05/2003

Présentation de la marque LE BISTROT D'ARBOIS DU BON ET GRAND VIN

Déposée le 4 mai 1993 par la société HENRI MAIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE BISTROT D'ARBOIS DU BON ET GRAND VIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-24 du 18 juin 1993.

Le déposant est la société HENRI MAIRE domicilié(e) Château Montfort, 39600 ARBOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 625 580 279 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A - France.

La marque LE BISTROT D'ARBOIS DU BON ET GRAND VIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93466967.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE BISTROT D'ARBOIS DU BON ET GRAND VIN est expirée depuis le 4 mai 2003.

HENRI MAIRE a également déposé les autres marques suivantes : AILEVENT , CHARAUCY , CHAUVIREY , DE GRIMONT , LA COLLEGIALE , NOUS TOUT'CHEFS , GRAND PERLANT , BOUTEHORS , H+M 1632 , GRILLARDE


HENRI MAIRE - Château Montfort, 39600 ARBOIS - France - SIREN 625580279


APPLIMA S.A - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-41

Publication - Publication le 18 juin 1993 au BOPI 1993-24

Restauration (alimentation); services de bar; cafés-restaurants