Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FRANCOIS MELINOT
HENRI MAIRE, Société Anonyme à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
1691595
Date de dépôt :
06/09/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/09/2021

Présentation de la marque FRANCOIS MELINOT

Déposée le 6 septembre 1991 par la Société Anonyme (SA) HENRI MAIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRANCOIS MELINOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HENRI MAIRE domicilié(e) Domaine de Boichailles - 39600 - ARBOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 625 580 279 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 5, rue Feydeau - 75002 - PARIS - France.

La marque FRANCOIS MELINOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1691595.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FRANCOIS MELINOT est expirée depuis le 6 septembre 2021.

HENRI MAIRE a également déposé les autres marques suivantes : AILEVENT , CHARAUCY , CHAUVIREY , DE GRIMONT , LA COLLEGIALE , NOUS TOUT'CHEFS , GRAND PERLANT , BOUTEHORS , H+M 1632 , GRILLARDE


HENRI MAIRE, Société Anonyme à conseil d'administration - Domaine de Boichailles - 39600 - ARBOIS - France - SIREN 625580279


INLEX IP EXPERTISE - 5, rue Feydeau - 75002 - PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-06

Renouvellement sans limitation le 10 juillet 2001 n°2202203 - Publication au BOPI 2001-07-10

Renouvellement sans limitation le 19 juillet 2011 n°2476018 - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-07-19

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)