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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) HENRI MAIRE
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DUC DE SULLY
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DUC DE SULLY
HENRI MAIRE, SOCIETE ANONYME A CONSEIL D'ADMINISTRATION

Numéro de dépôt :
1308051
Date de dépôt :
11/05/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/05/2022

Présentation de la marque DUC DE SULLY

Déposée le 11 mai 1982 par la Société Anonyme (SA) HENRI MAIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DUC DE SULLY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HENRI MAIRE domicilié(e) DOMAINE DE BOICHAILLES - 39600 - ARBOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 625 580 279 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 5, rue Feydeau - 75002 - PARIS - France.

La marque DUC DE SULLY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1308051.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DUC DE SULLY est expirée depuis le 11 mai 2022.

HENRI MAIRE a également déposé les autres marques suivantes : AILEVENT , CHARAUCY , CHAUVIREY , DE GRIMONT , LA COLLEGIALE , NOUS TOUT'CHEFS , GRAND PERLANT , BOUTEHORS , H+M 1632 , GRILLARDE


HENRI MAIRE, SOCIETE ANONYME A CONSEIL D'ADMINISTRATION - DOMAINE DE BOICHAILLES - 39600 - ARBOIS - France - SIREN 625580279


INLEX IP EXPERTISE - 5, rue Feydeau - 75002 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 4 avril 2002 n°2218824 - Publication au BOPI 2002-04-04

Renouvellement sans limitation n°2004131 - Publication au BOPI 1992-44

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-40

Renouvellement sans limitation le 22 mars 2012 n°2494989 - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-03-22

Vins, vins mousseux, cidres, apéritifs, alcools et eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux divers.