Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU SORBIEF
HENRI MAIRE, SOCIETE ANONYME A CONSEIL D'ADMINISTRATION

Numéro de dépôt :
3960947
Date de dépôt :
14/11/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
14/11/2022
DOMAINE DU SORBIEF de HENRI MAIRE

Présentation de la marque DOMAINE DU SORBIEF

Déposée le 14 novembre 2012 par la Société Anonyme (SA) HENRI MAIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « DOMAINE DU SORBIEF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-49 du 7 décembre 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HENRI MAIRE domicilié(e) DOMAINE DE BOICHAILLES - 39600 - ARBOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 625 580 279 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 5, rue Feydeau - 75002 - PARIS - France.

La marque DOMAINE DU SORBIEF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3960947.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU SORBIEF est expirée depuis le 14 novembre 2022.

HENRI MAIRE a également déposé les autres marques suivantes : AILEVENT , CHARAUCY , CHAUVIREY , DE GRIMONT , LA COLLEGIALE , NOUS TOUT'CHEFS , GRAND PERLANT , BOUTEHORS , H+M 1632 , GRILLARDE


HENRI MAIRE, SOCIETE ANONYME A CONSEIL D'ADMINISTRATION - DOMAINE DE BOICHAILLES - 39600 - ARBOIS - France - SIREN 625580279


INLEX IP EXPERTISE - 5, rue Feydeau - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-49

Enregistrement avec modification - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-21

Inscription le 14 novembre 2016 - Transmission totale de propriété n°688900 - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-11-14

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons gazeuses et non gazeuses aromatisées non alcoolisées ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ; vins tranquilles bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée et provenant de l'exploitation exactement dénommée : Domaine du Sorbief ; vins mousseux bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée et provenant de l'exploitation exactement dénommée : Domaine du Sorbief ; vins de pays ;

Publicité ; distribution de prospectus, d'échantillons ; services de promotion des ventes (pour des tiers) ; promotion de produits et de services (pour des tiers) ; courriers publicitaires ; publications et diffusion d'annonces et de textes promotionnels et publicitaires ; services de régie publicitaire ; conseils et informations d'affaires ; aide et assistance aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; conseils en management ; services de développement de la communication et de la mercatique interactive ; conseils en communication interne et externe et en mercatique ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; services de démarchage de clientèle notamment par publipostage, par voie de presse ou par téléphone ; publicité en ligne sur réseau de communication informatique ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; gestion de fichiers informatiques ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; gestion de fichiers informatiques ; recueil de données dans un fichier central ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; services de conseils et d'aide pour la direction et l'organisation des affaires dans le cadre de réseaux ; services rendus par un franchiseur, à savoir, aide dans l'exploitation ou la direction des affaires ; organisation administrative de transport, livraison, distribution, tri, acheminement et entreposage de marchandises et colis, dans l'exploitation ou dans la direction d'une entreprise commerciale au sein d'un réseau de boutiques, au sein d'un réseau de lieux de vente de produits dans le domaine alimentaire ; services de promotion des ventes par un service de fidélisation de la clientèle au moyen de cartes de fidélités, carte de réductions ; services de présentation au profit de tiers de produits et de services de grande consommation permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits dans les magasins de vente au détail, dans un catalogue général de marchandises ou un site Web ou la télévision ou toute autre forme de média électronique de télécommunication, à l'exception de leur transport ; services de vente au détail de bières, eaux minérales et gazeuses, boissons gazeuses et non gazeuses aromatisées non alcoolisées, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, limonades, nectars de fruit, sodas, apéritifs sans alcool, boissons alcooliques (à l'exception des bières), cidres, digestifs (alcools et liqueurs), vins, spiritueux, extraits ou essences alcooliques, vins tranquilles bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée et provenant de l'exploitation exactement dénommée : Domaine du SORBIEF, vins mousseux bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée et provenant de l'exploitation exactement dénommée : Domaine du SORBIEF.