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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) HENRI MAIRE
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DOMAINE DE GRANDMONT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE GRANDMONT
HENRI MAIRE (S.A.)

Numéro de dépôt :
1626451
Date de dépôt :
06/11/1990
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/11/2000

Présentation de la marque DOMAINE DE GRANDMONT

Déposée le 6 novembre 1990 par la Société Anonyme (SA) HENRI MAIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DE GRANDMONT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HENRI MAIRE domicilié(e) Château Montfort, 39600 ARBOIS - France.

La marque DOMAINE DE GRANDMONT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1626451.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE GRANDMONT est expirée depuis le 6 novembre 2000.

HENRI MAIRE a également déposé les autres marques suivantes : AILEVENT , CHARAUCY , CHAUVIREY , DE GRIMONT , LA COLLEGIALE , NOUS TOUT'CHEFS , GRAND PERLANT , BOUTEHORS , H+M 1632 , GRILLARDE


HENRI MAIRE (S.A.) - Château Montfort, 39600 ARBOIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-16

Vins d'appellation d'origine contrôlée ARBOIS, provenant de l'exploitation exactement dénommée DOMAINE DE GRANDMONT