Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOM JANVIER
HENRI MAIRE, société anonyme

Numéro de dépôt :
1485793
Date de dépôt :
30/08/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/08/2008

Présentation de la marque DOM JANVIER

Déposée le 30 août 1988 par la Société Anonyme (SA) HENRI MAIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOM JANVIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HENRI MAIRE domicilié(e) Château Montfort, 39600 ARBOIS (dossier no 2118412) - France et immatriculée sous le numéro RCS 625 580 279 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) (dossier no 2118412) - France.

La marque DOM JANVIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1485793.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOM JANVIER est expirée depuis le 30 août 2008.

HENRI MAIRE a également déposé les autres marques suivantes : AILEVENT , CHARAUCY , CHAUVIREY , DE GRIMONT , LA COLLEGIALE , NOUS TOUT'CHEFS , GRAND PERLANT , BOUTEHORS , H+M 1632 , GRILLARDE


HENRI MAIRE, société anonyme - Château Montfort, 39600 ARBOIS (dossier no 2118412) - France - SIREN 625580279


APPLIMA S.A. - (dossier no 2118412) - France


Renouvellement sans limitation le 12 juin 1998 n°2118412 - Publication au BOPI 1998-06-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-07

Inscription le 13 juin 1994 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°173444 - Publication au BOPI 1994-06-13

Vins, vins mousseux, cidres, alcools et eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux divers.