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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) HENRI MAIRE
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CUVEE PASTEUR
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CUVEE PASTEUR
HENRI MAIRE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1447448
Date de dépôt :
29/01/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/01/2028

Présentation de la marque CUVEE PASTEUR

Déposée le 29 janvier 1988 par la Société Anonyme (SA) HENRI MAIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CUVEE PASTEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HENRI MAIRE domicilié(e) Domaine de Boichailles - 39600 - ARBOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 625 580 279 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme REY Laurence domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque CUVEE PASTEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1447448.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 32 33

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CUVEE PASTEUR arrivera à expiration en date du 29 janvier 2028.

HENRI MAIRE a également déposé les autres marques suivantes : AILEVENT , CHARAUCY , CHAUVIREY , DE GRIMONT , LA COLLEGIALE , NOUS TOUT'CHEFS , GRAND PERLANT , BOUTEHORS , H+M 1632 , GRILLARDE


HENRI MAIRE, Société Anonyme - Domaine de Boichailles - 39600 - ARBOIS - France - SIREN 625580279


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme REY Laurence - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Renouvellement sans limitation le 18 janvier 2008 n°2361029 - Publication au BOPI 2008-01-18

Renouvellement sans limitation n°2102131 - Publication au BOPI 1998-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-26

Inscription le 1 mars 2018 - Changement de forme juridique;Changement d'adresse n°717860 - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2018-03-01

Renouvellement sans limitation le 21 novembre 2017 n°2664645 - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2017-11-21

Jus de fruits pour cure.Jus de fruits. Vins, apéritifs.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.