Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUVEE DU DEUXIEME MILLENAIRE
HENRI MAIRE

Numéro de dépôt :
94535806
Date de dépôt :
13/09/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/09/2004

Présentation de la marque CUVEE DU DEUXIEME MILLENAIRE

Déposée le 13 septembre 1994 par la société HENRI MAIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CUVEE DU DEUXIEME MILLENAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-43 du 28 octobre 1994.

Le déposant est la société HENRI MAIRE domicilié(e) Château Montfort, 39600 ARBOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 625 580 279 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. - France.

La marque CUVEE DU DEUXIEME MILLENAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94535806.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE DU DEUXIEME MILLENAIRE est expirée depuis le 13 septembre 2004.

HENRI MAIRE a également déposé les autres marques suivantes : AILEVENT , CHARAUCY , CHAUVIREY , DE GRIMONT , LA COLLEGIALE , NOUS TOUT'CHEFS , GRAND PERLANT , BOUTEHORS , H+M 1632 , GRILLARDE


HENRI MAIRE - Château Montfort, 39600 ARBOIS - France - SIREN 625580279


APPLIMA S.A. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-52

Publication - Publication le 28 oct. 1994 au BOPI 1994-43

Vins tranquilles, à savoir vins de qualité produits dans une région déterminée; eaux-de-vie d'appellation d'origine