Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CUVEE DU DEBARQUEMENT
HENRI MAIRE

Numéro de dépôt :
93489156
Date de dépôt :
22/10/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque CUVEE DU DEBARQUEMENT

Déposée le 22 octobre 1993 par la société HENRI MAIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CUVEE DU DEBARQUEMENT »

Le déposant est la société HENRI MAIRE domicilié(e) Château Montfort, 39600 ARBOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 625 580 279 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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HENRI MAIRE a également déposé les autres marques suivantes : AILEVENT , CHARAUCY , CHAUVIREY , DE GRIMONT , LA COLLEGIALE , NOUS TOUT'CHEFS , GRAND PERLANT , BOUTEHORS , H+M 1632 , GRILLARDE


HENRI MAIRE - Château Montfort, 39600 ARBOIS - France - SIREN 625580279


APPLIMA S.A. - France


Inscription le 27 septembre 2000 - Rejet total n°308354 - Publication le 3 déc. 1993 au BOPI 2000-09-27

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)