Déposée le 29 janvier 1988 par la Société Anonyme (SA) HENRI MAIRE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CLOS DU TOURILLON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) HENRI MAIRE domicilié(e) Château Montfort, 39600 ARBOIS (dossier no 2102136) - France et immatriculée sous le numéro RCS 625 580 279 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) (dossier no 2102136) - France.
La marque CLOS DU TOURILLON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1511088.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HENRI MAIRE, société anonyme - Château Montfort, 39600 ARBOIS (dossier no 2102136) - France - SIREN 625580279
APPLIMA S.A. - (dossier no 2102136) - France
Renouvellement sans limitation le 28 novembre 1997 n°2102136 - Publication au BOPI 1997-11-28
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-28
Jus de fruits pour cure.Jus de fruits. Vins, apéritifs.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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