Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU MONTFORT
HENRI MAIRE, société anonyme

Numéro de dépôt :
1430932
Date de dépôt :
16/10/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/10/2007

Présentation de la marque CHATEAU MONTFORT

Déposée le 16 octobre 1987 par la Société Anonyme (SA) HENRI MAIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHATEAU MONTFORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HENRI MAIRE domicilié(e) Château Montfort, 39600 ARBOIS (dossier no 2094642) - France et immatriculée sous le numéro RCS 625 580 279 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) (dossier no 2094642) - France.

La marque CHATEAU MONTFORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1430932.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU MONTFORT est expirée depuis le 16 octobre 2007.

HENRI MAIRE a également déposé les autres marques suivantes : AILEVENT , CHARAUCY , CHAUVIREY , DE GRIMONT , LA COLLEGIALE , NOUS TOUT'CHEFS , GRAND PERLANT , BOUTEHORS , H+M 1632 , GRILLARDE


HENRI MAIRE, société anonyme - Château Montfort, 39600 ARBOIS (dossier no 2094642) - France - SIREN 625580279


APPLIMA S.A. - (dossier no 2094642) - France


Renouvellement sans limitation le 18 juillet 1997 n°2094642 - Publication au BOPI 1997-07-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-11

Vins provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU MONTFORT.