Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHAMBORNAND
HENRI MAIRE, société anonyme

Numéro de dépôt :
1519756
Date de dépôt :
17/03/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/03/2009

Présentation de la marque CHAMBORNAND

Déposée le 17 mars 1989 par la Société Anonyme (SA) HENRI MAIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHAMBORNAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HENRI MAIRE domicilié(e) Château Montfort, 39600 ARBOIS (dossier no 2134818) - France et immatriculée sous le numéro RCS 625 580 279 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) (dossier no 2134818) - France.

La marque CHAMBORNAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1519756.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHAMBORNAND est expirée depuis le 17 mars 2009.

HENRI MAIRE a également déposé les autres marques suivantes : AILEVENT , CHARAUCY , CHAUVIREY , DE GRIMONT , LA COLLEGIALE , NOUS TOUT'CHEFS , GRAND PERLANT , BOUTEHORS , H+M 1632 , GRILLARDE


HENRI MAIRE, société anonyme - Château Montfort, 39600 ARBOIS (dossier no 2134818) - France - SIREN 625580279


APPLIMA S.A. - (dossier no 2134818) - France


Renouvellement sans limitation le 15 janvier 1999 n°2134818 - Publication au BOPI 1999-01-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-35

Vins, vins mousseux, cidres, alcools et eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux divers