Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CAVES DU CHATEAU MONTFORT
HENRI MAIRE

Numéro de dépôt :
1427503
Date de dépôt :
28/11/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/11/2006

Présentation de la marque CAVES DU CHATEAU MONTFORT

Déposée le 28 novembre 1986 par la société HENRI MAIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAVES DU CHATEAU MONTFORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société HENRI MAIRE domicilié(e) Château Montfort, 39600 ARBOIS (dossier no 2076647) - France et immatriculée sous le numéro RCS 625 580 279 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) (dossier no 2076647) - France.

La marque CAVES DU CHATEAU MONTFORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1427503.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CAVES DU CHATEAU MONTFORT est expirée depuis le 28 novembre 2006.

HENRI MAIRE a également déposé les autres marques suivantes : AILEVENT , CHARAUCY , CHAUVIREY , DE GRIMONT , LA COLLEGIALE , NOUS TOUT'CHEFS , GRAND PERLANT , BOUTEHORS , H+M 1632 , GRILLARDE


HENRI MAIRE - Château Montfort, 39600 ARBOIS (dossier no 2076647) - France - SIREN 625580279


APPLIMA S.A. - (dossier no 2076647) - France


Renouvellement sans limitation le 8 octobre 1996 n°2076647 - Publication au BOPI 1996-10-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-08

Bières. Vins, vins mousseux, cidres, alcools et eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux divers.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.