Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CAVE DU BAILLI d'AVAL
HENRI MAIRE, société anonyme

Numéro de dépôt :
1485786
Date de dépôt :
30/08/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/08/2008

Présentation de la marque CAVE DU BAILLI d'AVAL

Déposée le 30 août 1988 par la Société Anonyme (SA) HENRI MAIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAVE DU BAILLI d'AVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HENRI MAIRE domicilié(e) Château Montfort, 39600 ARBOIS (dossier no 2118381) - France et immatriculée sous le numéro RCS 625 580 279 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) (dossier no 2118381) - France.

La marque CAVE DU BAILLI d'AVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1485786.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CAVE DU BAILLI d'AVAL est expirée depuis le 30 août 2008.

HENRI MAIRE a également déposé les autres marques suivantes : AILEVENT , CHARAUCY , CHAUVIREY , DE GRIMONT , LA COLLEGIALE , NOUS TOUT'CHEFS , GRAND PERLANT , BOUTEHORS , H+M 1632 , GRILLARDE


HENRI MAIRE, société anonyme - Château Montfort, 39600 ARBOIS (dossier no 2118381) - France - SIREN 625580279


APPLIMA S.A. - (dossier no 2118381) - France


Renouvellement sans limitation le 12 juin 1998 n°2118381 - Publication au BOPI 1998-06-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-07

Vins, vins mousseux, cidres, alcools et eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux divers.