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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) HENRI MAIRE
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BON TERLANT, BON BRUT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BON TERLANT, BON BRUT
HENRI MAIRE, société anonyme

Numéro de dépôt :
1430004
Date de dépôt :
09/10/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/10/2007

Présentation de la marque BON TERLANT, BON BRUT

Déposée le 9 octobre 1987 par la Société Anonyme (SA) HENRI MAIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BON TERLANT, BON BRUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HENRI MAIRE domicilié(e) Château Montfort, 39600 ARBOIS (dossier no 2094288) - France et immatriculée sous le numéro RCS 625 580 279 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) (dossier no 2094288) - France.

La marque BON TERLANT, BON BRUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1430004.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BON TERLANT, BON BRUT est expirée depuis le 9 octobre 2007.

HENRI MAIRE a également déposé les autres marques suivantes : AILEVENT , CHARAUCY , CHAUVIREY , DE GRIMONT , LA COLLEGIALE , NOUS TOUT'CHEFS , GRAND PERLANT , BOUTEHORS , H+M 1632 , GRILLARDE


HENRI MAIRE, société anonyme - Château Montfort, 39600 ARBOIS (dossier no 2094288) - France - SIREN 625580279


APPLIMA S.A. - (dossier no 2094288) - France


Renouvellement sans limitation le 11 juillet 1997 n°2094288 - Publication au BOPI 1997-07-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-10

Vins.