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Marques déposées par Henri Littaye
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LE RITE D'YORK : 1) Apprenti, 2) Compagnon, 3) Maître Maçon, 4) Maître Maçon de Marque, 5) Passé Maître, 6) Most Excellent Master, 7) Royal Arch, 8) Royal Master, 9) Select Master, 10) Super Excellent Master, 11) Ordre de la Croix Rouge de Constantine, 12) Ordre de Malte, 13) Ordre du temple
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE RITE D'YORK : 1) Apprenti, 2) Compagnon, 3) Maître Maçon, 4) Maître Maçon de Marque, 5) Passé Maître, 6) Most Excellent Master, 7) Royal Arch, 8) Royal Master, 9) Select Master, 10) Super Excellent Master, 11) Ordre de la Croix Rouge de Constantine, 12) Ordre de Malte, 13) Ordre du temple
Henri Littaye

Numéro de dépôt :
99827664
Date de dépôt :
08/12/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
08/12/2009

Présentation de la marque LE RITE D'YORK : 1) Apprenti, 2) Compagnon, 3) Maître Maçon, 4) Maître Maçon de Marque, 5) Passé Maître, 6) Most Excellent Master, 7) Royal Arch, 8) Royal Master, 9) Select Master, 10) Super Excellent Master, 11) Ordre de la Croix Rouge de Constantine, 12) Ordre de Malte, 13) Ordre du temple

Déposée le 8 décembre 1999 par Henri Littaye auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « LE RITE D'YORK : 1) Apprenti, 2) Compagnon, 3) Maître Maçon, 4) Maître Maçon de Marque, 5) Passé Maître, 6) Most Excellent Master, 7) Royal Arch, 8) Royal Master, 9) Select Master, 10) Super Excellent Master, 11) Ordre de la Croix Rouge de Constantine, 12) Ordre de Malte, 13) Ordre du temple » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-02 du 14 janvier 2000.

Le déposant est Henri Littaye, domicilié(e) B 14, I Avenue des Ponceaux, 93300 Aubervilliers - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Henri Littaye - France.

La marque LE RITE D'YORK : 1) Apprenti, 2) Compagnon, 3) Maître Maçon, 4) Maître Maçon de Marque, 5) Passé Maître, 6) Most Excellent Master, 7) Royal Arch, 8) Royal Master, 9) Select Master, 10) Super Excellent Master, 11) Ordre de la Croix Rouge de Constantine, 12) Ordre de Malte, 13) Ordre du temple a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99827664.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE RITE D'YORK : 1) Apprenti, 2) Compagnon, 3) Maître Maçon, 4) Maître Maçon de Marque, 5) Passé Maître, 6) Most Excellent Master, 7) Royal Arch, 8) Royal Master, 9) Select Master, 10) Super Excellent Master, 11) Ordre de la Croix Rouge de Constantine, 12) Ordre de Malte, 13) Ordre du temple est expirée depuis le 8 décembre 2009.

Henri Littaye a également déposé les autres marques suivantes : GRANDE LOGE DES MAITRES MAÇONS DE MARQUE DE FRANCE , LES HAUTS GRADES du RITE d'YORK , Antique Ordre Arabe des Nobles du Santuaire mystique des SHRINERS , Le Grand Chapitre des Maçons du Royal Arch de Monaco , Les rites et degrés maçonniques de l'Arche Royale Ecossaise du Supreme Grand Royal Arch Chapter et du Rite de York , ASSOCIATION AIDE HUMANITAIRE SAHEL SENEGAL


Henri Littaye - B 14, I Avenue des Ponceaux, 93300 Aubervilliers - France


Henri Littaye - France


Inscription le 6 avril 2000 - Transmission totale de propriété n°298335 - Publication au BOPI 2000-04-06

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-19

Publication - Publication le 14 janv. 2000 au BOPI 2000-02

- produits imprimerie, affiches - éditions de livres, revues - consultations et organisation de réunions à caractère rituélique, ésotérique et maçonnique.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.