Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

GRANDE LOGE DES MAITRES MAÇONS DE MARQUE DE FRANCE
HENRI LITTAYE

Numéro de dépôt :
99769698
Date de dépôt :
19/01/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris

Présentation de la marque GRANDE LOGE DES MAITRES MAÇONS DE MARQUE DE FRANCE

Déposée le 19 janvier 1999 par HENRI LITTAYE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « GRANDE LOGE DES MAITRES MAÇONS DE MARQUE DE FRANCE »

Le déposant est HENRI LITTAYE, domicilié(e) B 14, 1 AV. PONCEAUX, 93300 AUBERVILLIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HENRI LITTAYE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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HENRI LITTAYE a également déposé les autres marques suivantes : LES HAUTS GRADES du RITE d'YORK , Antique Ordre Arabe des Nobles du Santuaire mystique des SHRINERS , Le Grand Chapitre des Maçons du Royal Arch de Monaco , LE RITE D'YORK : 1) Apprenti, 2) Compagnon, 3) Maître Maçon, 4) Maître Maçon de Marque, 5) Passé Maître, 6) Most Excellent Master, 7) Royal Arch, 8) Royal Master, 9) Select Master, 10) Super Excellent Master, 11) Ordre de la Croix Rouge de Constantine, 12) Ordre de Malte, 13) Ordre du temple , Les rites et degrés maçonniques de l'Arche Royale Ecossaise du Supreme Grand Royal Arch Chapter et du Rite de York , ASSOCIATION AIDE HUMANITAIRE SAHEL SENEGAL


HENRI LITTAYE - B 14, 1 AV. PONCEAUX, 93300 AUBERVILLIERS - France


HENRI LITTAYE - France


Inscription le 26 septembre 2000 - Rejet total n°308256 - Publication le 26 févr. 1999 au BOPI 2000-09-26

Esotérisme de la franc-maçonnerie.