Déposée le 13 septembre 2000 par Henri LE ROY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « www.franceTO.com » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-42 du 20 octobre 2000.
Le déposant est Henri LE ROY, domicilié(e) 12 chemin des Roses, 92150 SURESNES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Henri Le Roy - France.
La marque www.franceTO.com a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3051271.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Henri LE ROY - 12 chemin des Roses, 92150 SURESNES - France
Henri Le Roy - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-07
Publication - Publication le 20 oct. 2000 au BOPI 2000-42
Télécommunications par terminaux d'ordinateurs. Transport, organisation de voyages. Réservations de places de voyages. Programmation pour ordinateurs.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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