Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACADEMIE DE LOIRE
Henri Le Roy

Numéro de dépôt :
3051270
Date de dépôt :
13/09/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/09/2010

Présentation de la marque ACADEMIE DE LOIRE

Déposée le 13 septembre 2000 par Henri Le Roy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ACADEMIE DE LOIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-42 du 20 octobre 2000.

Le déposant est Henri Le Roy, domicilié(e) 12 chemin des Roses, 92150 SURESNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Henri Le Roy - France.

La marque ACADEMIE DE LOIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3051270.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACADEMIE DE LOIRE est expirée depuis le 13 septembre 2010.

Henri Le Roy a également déposé les autres marques suivantes : C.O.M.E.S.T. , www.parisTO.com , www.franceTO.com , COMINVEST.


Henri Le Roy - 12 chemin des Roses, 92150 SURESNES - France


Henri Le Roy - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-07

Publication - Publication le 20 oct. 2000 au BOPI 2000-42

Télécommunication Communications par terminaux d'ordinateurs Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels. Organisation de loterie Organisation de spectacles. Séminaires.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.