Henri LE HIR, Francquemont Patrice LE HIR Olivier PHILIPPE
Numéro de dépôt :
3190207
Date de dépôt :
22/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI RENNES
Date d'expiration :
22/10/2012
Présentation de la marque MIDI MOINS LE QUART
Déposée le 22 octobre 2002 par Henri LE HIR, Patrice LE HIR, Olivier PHILIPPE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI RENNES),
la marque française « MIDI MOINS LE QUART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-48 du 29 novembre 2002.
Les déposants sont Henri LE HIR, Francquemont, domicilié(e) 35380 PLELAN LE GRAND - 35380 - France, Patrice LE HIR, domicilié(e) 4 allée Louis Auguste Duval, ,35000 RENNES - 35000 - France, Olivier PHILIPPE, domicilié(e) 14 rue du Patis Louard, ,35170 BRUZ - 35170 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître ERMENEUX Cabinet d'avocats domicilié(e) 5 Bd SEBASTOPOL-CS 40824,35108 RENNES CEDEX 3 - 35108 - France.
La marque MIDI MOINS LE QUART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3190207.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-18
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-13
Inscription le 31 mars 2003 - Concession de licence n°367692 - Publication au BOPI 2003-03-31
Inscription le 29 décembre 2005 - Acte modifiant le droit attaché à une marque;Concession de licence n°404991 - Publication au BOPI 2005-12-29
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-05
Publication - Publication le 29 nov. 2002 au BOPI 2002-48
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; salades composées, salades composées à base de produits alimentaires séchés, conservés ou cuits, salades composées à base de viandes, poissons, volailles, légumes, oeufs fruits secs, fromages, fruits de de mer et produits de salaisons. Café, thé, cacao, sucre, riz, pâtes alimentaires et semoules, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sauces à salade, salades composées à base de riz, pâtes, semoule, croutons, aromates, épices. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; malt. Légumes frais, noix et amandes destinés à des salades composées.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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