Marque enregistrée - Marque en non vigueur
OENO
Numéro de dépôt :
1704195
Date de dépôt :
16/09/1989
Lieu de dépôt :
MACON
Date d'expiration :
16/09/1999
Présentation de la marque OENO
Déposée le 16 septembre 1989 par monsieur Henri Laurent ARNOULD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MACON), la marque française « OENO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque OENO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1704195.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OENO est expirée depuis le 16 septembre 1999.
Henri Laurent ARNOULD a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-15