Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ALCALIA
HENRI LASTENOUSE
JACQUES DONIAT CO/ SCPS

Numéro de dépôt :
3515939
Date de dépôt :
25/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
ALCALIA de HENRI LASTENOUSE

Présentation de la marque ALCALIA

Déposée le 25 juillet 2007 par HENRI LASTENOUSE et JACQUES DONIAT CO/ SCPS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ALCALIA »

Les déposants sont HENRI LASTENOUSE domicilié(e) 22 RUE LABARRE,1180 BRUXELLES,Belgique - Belgique et JACQUES DONIAT CO/ SCPS domicilié(e) Bld d'Alsace Lorraine 287 Rosny/bois - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HENRI LASTENOUSE domicilié(e) 22 RUE LABARRE,1180 BRUXELLES,Belgique - 01180 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 12

HENRI LASTENOUSE a également déposé les autres marques suivantes : Sequalia , Institut Marco Polo , EUROBAROWEB


HENRI LASTENOUSE - 22 RUE LABARRE,1180 BRUXELLES,Belgique - Belgique

JACQUES DONIAT CO/ SCPS - Bld d'Alsace Lorraine 287 Rosny/bois - France


HENRI LASTENOUSE - 22 RUE LABARRE,1180 BRUXELLES,Belgique - 01180 - France


Inscription le 19 août 2008 - Rejet total n°479853 - Publication au BOPI 2008-08-19

Publication - Publication le 31 août 2007 au BOPI 2007-35

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machine à laver ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;

Commande du courant électrique ; appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.