Marque enregistrée - Marque en vigueur

Quali hygiène
M. henri LACROIX

Numéro de dépôt :
4386293
Date de dépôt :
05/09/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/09/2027
Quali hygiène de henri LACROIX

Présentation de la marque Quali hygiène

Déposée par voie électronique le 5 septembre 2017 par monsieur henri LACROIX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Quali hygiène » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-39 du 29 septembre 2017.

Le déposant est monsieur henri LACROIX domicilié(e) 29 rue Bellecombe - 69006 - LYON--6E--ARRONDISSEMENT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, sas nos reseaux formation, M. HENRI LACROIX domicilié(e) 29 RUE BELLECOMBE - 69006 - LYON--6E--ARRONDISSEMENT - France.

La marque Quali hygiène a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4386293.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Quali hygiène arrivera à expiration en date du 5 septembre 2027.


M. henri LACROIX - 29 rue Bellecombe - 69006 - LYON--6E--ARRONDISSEMENT - France


sas nos reseaux formation, M. HENRI LACROIX - 29 RUE BELLECOMBE - 69006 - LYON--6E--ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-39

Enregistrement sans modification - Publication le 2 mars 2018 au BOPI 2018-09

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.